Propriété intellectuelle, droits d’auteur et citation des sources

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Cette article a été écrit avec l’aide de Chat GPT
OpenAI. “Méthodes MLA pour divers médias” 2024, https://openai.com/chatgpt

Propriété intellectuelle

En termes très simples, l’expression « propriété intellectuelle » concerne les « œuvres de l’esprit ».

Elle comporte l’ensemble des droits exclusifs accordés à des créations intellectuelles.

Qu’est-ce-que le droit d’auteur?

En termes très simples, l’expression « droit d’auteur » signifie « droit de reproduire, de modifier ou d’exploiter » des « œuvres originales »

Qu’est-ce qu’une œuvre originale?

La loi pose simplement deux conditions pour qu’une œuvre soit protégeable. Il faut une forme et il faut que cette forme soit originale.

La forme

L’oeuvre doit être perceptible par les sens et fixée sur un support, par exemple, au travers d’un manuscrit, d’un enregistrement, d’un dessin, d’un film … La forme concerne aussi, par opposition au fond, le traitement apporté par son auteur. L’exigence d’une forme a deux conséquences : d’une part, les idées (aussi originales soient-elles) ou les simples «concepts» ne sont pas protégés par le droit d’auteur ; d’autre part, la personne qui prétend avoir eu l’idée d’une œuvre audiovisuelle ou d’une œuvre littéraire quelconque n’est pas titulaire d’un droit sur l’œuvre qui en a résulté.

L’originalité

Expression de la personnalité de l’auteur. La forme de l’œuvre doit être guidée par les choix, un discours personnel de l’auteur. Une création dont la forme serait, par exemple, élaborée en fonction d’impératifs purement techniques ne serait pas protégeable par le droit d’auteur. Le genre de l’œuvre, le mérite, la forme d’expression qu’elle prend ou sa destination importe peu.

Une composition florale, un design d’objet fonctionnel, un itinéraire de randonnée pédestre sont protégeables au même titre qu’une œuvre littéraire pourvu qu’ils remplissent les conditions de forme et d’originalité.

Types d’oeuvres originales fixées sur un support

  • Livres
  • Brochures
  • Poèmes
  • Toute œuvre textuelle y compris les programmes d’ordinateur
  • Etc.

Voici quelques exemples pour les œuvres littéraires :

Crédit: Karolina - "Great architects book - wooden shelf" - Licence CC0 2016 - www.kaboompics.com
Crédit: Karolina – « Great architects book – wooden shelf » – Licence CC0 2016 – http://www.kaboompics.com

Voici quelques exemples pour les œuvres dramatiques :

  • Films
  • Vidéos
  • Pièces de théâtre
  • Scénarios
  • Scriptes
  • Etc.
Crédit: Donal Tong - "Black Camera Recorder" - Licence CC0 2016 - www.pexels.com
Crédit: Donal Tong – « Black Camera Recorder » – Licence CC0 2016 – http://www.pexels.com

Voici quelques exemples pour les œuvres musicales :

  • Conceptions constituées de paroles et de musique ou de musique seulement.
  • Arrangements d’une pièce de musique peuvent aussi en bénéficier.
  • Cependant, les paroles sans musique appartiennent à la catégorie des œuvres littéraires.
  • Etc.
Crédit: Abigail Keenan - "Titre inconnu" - Licence CC0 2016 - www.unplash.com
Crédit: Abigail Keenan – « Titre inconnu » – Licence CC0 2016 – http://www.unplash.com

Voici quelques exemples pour les œuvres artistiques :

  • Peintures
  • Dessins
  • Photos
  • Sculptures
  • Cartes géographiques
  • Œuvres architecturales
  • Etc.
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Crédit: Frank Osniel – « Black audio machine device. » – Licence CC0 2016 – devianart.com

À qui appartient une œuvre originale?

  • À son auteur!
  • C’est à dire à la personne (ou l’entreprise) qui a créé l’œuvre!
  • Dali, Bob Marley, Nintendo, vous ou moi!

Que doit-on faire pour protéger une œuvre originale?

  • Rien!
  • Elle est automatiquement protégée par la loi.
  • On peut toutefois, l’enregistrer, pour une protection supplémentaire (mais ce n’est pas obligatoire).

Le sigle ©

  • Crédit: Masur – « The copyright symbol drawn in SVG. Image version of the symbol ©. » – Licence CC0 2016 – commons.wikimedia.org
  • Le sigle © (signifie Copyright)
  • Exemple: © David Fournier 2021
  • C’est simplement une mention, cela n’a pas de valeur légale au Canada (toutefois, certains pays l’exigent)
  • Que la mention soit présente ou non, une œuvre appartient toujours à son auteur et est toujours protégée par les lois sur la propriété intellectuelle.
  • Que la mention soit présente ou non, nous n’avons aucun droit d’utiliser une œuvre originale sans le consentement et/ou rétribution monétaire de son auteur (à part certaines exceptions)

Les filigranes (Watermarks)

  • Les « Watermark » (filigranes, en français)
  • Nom de l’auteur et/ou sigle © superposés sur une image
  • C’est simplement une mention, cela n’a pas de valeur légale
  • Cela peut aider à rendre la rendre la reproduction plus difficile
  • Que le filigrane soit présent ou non, une œuvre appartient toujours à son auteur et est toujours protégée par les lois sur la propriété intellectuelle et nous ne pouvons pas l’utiliser.
Crédit: Alexandre Donato - "Kim dans le vide" - Tous droits réservés ©2016 - alexandredonato.com
Crédit: Alexandre Donato – « Kim dans le vide » – Tous droits réservés ©2016 – alexandredonato.com

Pendant combien de temps une œuvre est-elle protégée?

À quoi sert le droit d’auteur?

  • Il définit les droits moraux et économiques pour les créateurs.
  • Ça leur permet :
    • de contrôler la publication de leurs œuvres,
    • de percevoir une rémunération pour cette publication
    • de protéger l’intégrité de leurs œuvres.

La protection des œuvres de création est une motivation qui permet en bout de ligne à chaque individu d’accéder à des contenus variés sur une multiplicité de plateformes et ce, justement parce qu’elle permet aux créateurs de contenus de poursuivre leur œuvre.

Est-ce-que je peux utiliser une œuvre simplement en citant la source de l’auteur? Est-ce-que je peux utiliser une œuvre pour mon usage personnel (travail scolaire)?

Non! (c’est simplement illégal)

Une œuvre ne peut pas être reproduite, MODIFIÉE ou exploitée sans le consentement et/ou la rétribution monétaire de SON auteur.e.

Quels contenus peut-on utiliser sans enfreindre la loi sur le droit d’auteur?

  • Œuvres dont l’auteur est décédé il y a plus de 70 ans
  • Œuvres dont vous avez obtenu une permission d’utilisation écrite de l’auteur
  • Œuvres pour lesquelles vous avez payé les droits d’utilisation
  • Œuvres sous license Creative Commons (ou équivalente)
  • Usage équitable (Fair Use) dans le domaine de l’éducation, en autant que l’œuvre utilisée ne dépasse pas le cadre d’une diffusion privée (à l’intérieur d’un travail scolaire, à l’intérieur des murs d’un établissement scolaire).

Exceptions/Droits des utilisateurs

  • Contenu non commercial généré par l’utilisateur: Une personne physique peut utiliser une œuvre, déjà publiée ou mise à la disposition du public, pour créer une autre œuvre protégée. Cette personne peut ensuite utiliser la nouvelle œuvre ou autoriser un intermédiaire à la diffuser, si les conditions suivantes sont réunies:
    •  La nouvelle œuvre est utilisée ou autorisée à être diffusée à des fins non commerciales;
    •  La source de l’œuvre (ex.: nom de l’auteur, de l’artiste-interprète) est mentionnée, si cela est possible dans les circonstances;
    •  La personne croit, pour des motifs raisonnables, que l’exemplaire de l’œuvre ayant servi à la création n’est pas contrefait;
    •   L’utilisation de la nouvelle œuvre n’a aucun effet négatif important sur l’exploitation actuelle ou éventuelle de l’œuvre d’origine.
  • Exceptions relatives aux établissements d’enseignement – Oeuvres non-accessibles sur le marche: Lorsqu’une oeuvre n’est pas “accessible sur le marché”, un établissement d’enseignement peut:
    • Reproduire cette oeuvre pour la présenter visuellement à des fins pédagogiques et dans les locaux de l’établissement et accomplir tout autre acte nécessaire

À COMPLÉTER AVEC LA PRÉSENTATION DU CONFÉRENCIER DU 11 JUIN 2024

Creative Commons, c’est quoi?

Creative Commons est un organisme sans but lucratif, créé par Paula LeDieu, directrice des archives à la BBC de Londres. Creative Commons propose des contrats d’utilisation et de partage de sources variées (images, sons, vidéos, textes) dans un contexte d’échange protégés.

  • Ainsi, l’organisme offre des images, des sons, des vidéos et des textes à toute la communauté Internet.
  • Ainsi, les créateurs peuvent conserver leur droit d’auteur tout en autorisant les autres à reproduire et à distribuer leur création à la condition que les utilisateurs citent leur nom et respectent les conditions d’utilisation.
  • Certaines licences Creative Commons permettent aussi la modification des œuvres et l’exploitation commerciale de ces dernières.
  • Les différents types de licences Creatives Commons
  • La plupart des images sous licence Creative Commons demande à ce qu’on cite l’auteur!

Citation d’une source

Pour chaque source (image, illustration et/ou photo), inscrire ces références :

  1. Nom de l’auteur (peintre, artiste, graphiste, photographe…). Si l’auteur est inconnu, veuillez écrire « Auteur inconnu »
  2. Titre de l’œuvre ou de l’article. Si le titre est inconnu, veuillez écrire « Titre inconnu ».
  3. Type de licence d’utilisation (Ex: Tous droits réservés ©2016 ou License CC0 2016) + Date de création (l’année seulement)
  4. Provenance (la source est tirée de quel site Internet, livre, ouvrage ou collection…)
    • Attention: pour un site internet, ne pas écrire l’URL complet de la page, mais seulement l’URL du site web (sans la partie « http:// &raquo😉
  • Exemple avec références: John Doe1 – “A DVD embossed with the FBI logo »2 – Licence CC0 20073 – flickr.com4
  • Exemple sans référence: John Doe – « A DVD embossed with the FBI logo » – Licence CC0 2007 – flickr.com

Méthode simplifée pour les images de votre site web

Méthode MLA

  1. Citation d’un site web
    • Méthode : Nom de l’auteur. “Titre de la page.” Nom du site, Nom de l’éditeur (si différent du nom du site), Date de publication, URL.
    • Dans la bibliographie : Moreau, Luc. “Comment la technologie façonne notre futur.” TechAvenir, 8 juillet 2021, https://techavenir.com/comment-la-technologie-faconne-notre-futur/.
    • Citation dans le texte : (Moreau) ou Dans son article, Moreau explore comment la technologie façonne notre futur.
  2. Citation d’une image
  3. Citation d’une vidéo
    • Méthode : Nom de l’auteur. “Titre de la vidéo.” Plateforme, uploadé par Nom de la chaîne, Date de publication, URL.
    • Dans la bibliographie : Leroy, Simon. “10 astuces de cuisine pour débutants.” YouTube, uploadé par AventuresCulinaires, 10 avril 2021, https://youtu.be/abcd1234
    • Citation dans le texte : (Leroy)
  4. Citation d’une musique
    • Méthode : Nom de l’auteur. “Titre de la piste.” Titre de l’album, Label, Année de publication.
    • Dans la bibliographie : Martin, Louis. “Voyage à travers le jazz.” Explorations musicales, JazzRecords, 2019.
    • Citation dans le texte : (Martin)
  5. Citation d’une intelligence artificielle
    • Méthode : Nom de l’IA ou de l’organisation. “Titre de l’output ou description de l’information fournie.” Année de publication, URL (si applicable).
    • Dans la bibliographie : OpenAI. “Interactions avec ChatGPT sur les tendances technologiques.” 2024, https://openai.com/chatgpt
    • Citation dans le texte : (OpenAI)

Méthode simplifée pour les images du projet de l’agence TIM

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